SEINE DYNAMIQUE Active Villeneuve-la-Garenne Politique générale Information civique W922019307 Créée en 2022 favoriser l'expression d'idées, émettre des propositions sur le territoire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-la-Garenne (92390) Identifiants RNAW922019307 Historique Créée le 05/03/2022, dernière déclaration le 05/03/2022 4 évènements 05/03/2022 Création 05/03/2022 Dernière déclaration 15/03/2022 Publication au Journal Officiel 15/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale / Information civique Politique générale 001005associations à caractère politique général Information civique 003060activités civiques, information civique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.