ASSOCIATION FEDERATION RN CÔTE-D'OR Active Paris 16e Politique W922012332 917468423 Créée en 2018 gestion de la fédération du rassemblement national du département 21 - côte-d'or Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Paris 16e (75116) 114 RUE MICHEL-ANGE, 75016 PARIS Identifiants RNAW922012332 SIREN917468423 Historique Créée le 07/03/2018, dernière déclaration le 22/09/2026 6 évènements 07/03/2018 Création 07/03/2018 Enregistrement INSEE 07/03/2018 Dernier évènement INSEE 17/03/2018 Publication au Journal Officiel 22/09/2026 Dernière déclaration 29/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 22/09/2026 / Modification 22/09/2026 Modification Transfert du siège : 70 rue Cortambert, 75116 Paris 16e Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Politique Politique 001000activités politiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.