Mission
favoriser la réalisation et l'exploitation (diffusion, présentation, représentation ou distribution) d'oeuvres cinématographiques, de spectacle vivant, musicales, picturales, littéraires, vidéoludiques et numériques, dont l'un ou plusieurs de ses membres, ou une ou plusieurs personnes physiques ou morales tierces, sont les créateurs ; elle pourra éventuellement : contribuer à la production totale ou partielle de ces oeuvres, par des moyens humains, matériels ou financiers ; contribuer à la rémunération financière totale ou partielle des personnes physiques ou morales ayant participé à l'élaboration de ces oeuvres, grâce aux gains engrangés par leur exploitation ; recevoir dans le but de contribuer à son activité, des dons, donations ou legs de la part de personnes physiques ou morales ayant participé ou non à l'élaboration de ces oeuvres
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Courbevoie (92400)Siège INSEE
58 RUE VICTOR HUGO, 92400 COURBEVOIEContact
Contacter la mairie
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 922P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr