ASSOCIATION JARDINS CONCORDE

Dissoute Asnières-sur-Seine 2012-02-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-01-16.

l'entretien des espaces verts de la copropriété du 2 rue de la Concorde et du 1 rue des Jardins, 92600 Asnières-sur-Seine ; elle intervient sur décision de la copropriété ; représentée par le Conseil Syndical, qui lui donne plein pouvoir pour décider du type d'entretien à effectuer ; pour cela un contrat annuel est passé entre le Conseil Syndical et l'association ; (il doit être renouvelé tous les ans par l'assemblée générale de la copropriété) ; ce dernier peut être résilié par l'une ou l'autre des parties concernées dans un délai de 2 mois

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Asnières-sur-Seine (92600)

Associations de Asnières-sur-Seine

Contact

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Identifiants

RNA
W922005310
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 922P

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.