Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2012-07-13
étude de divers systèmes juridiques à travers le monde en relation avec la problématique de la transmission et de l'opposabilité du droit de propriété ; participer à une sensibilisation aux enjeux du titrement dans les divers pays du monde et notamment dans les pays en voie de développement ; communiquer ses travaux à tout public par tous moyens et tous supports ; aux fins de réalisation dudit objet, l'association permettra à certains membres élus du bureau de réaliser une expédition sur une période de six mois dans une douzaine de pays au moyen des ressources de l'association, pour réaliser sur place une étude de terrain
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
information communication - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W922004259
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 922P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : RETOUR RECEPISSE LE 20 MAI 2011 AU PRESIDENT
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun