"ASSOCIATION DES UTILISATEURS DU RESTAURANT INTER-ENTREPRISES DE LA PATTE NORD DE LA GRANDE ARCHE DE LA DEFENSE ""RIE ARCHE NORD""

Active Puteaux 2007-08-07
M

Mission

la gestion à but exclusivement social et non lucratif du restaurant inter-entreprises de la Paroi Nord de la Grande Arche ouvert aux membres du personnels des entreprises représentées au seine de la présente association tels que définis à l'article 6 et dont les installations situées au 76 route de la demi lune à puteaux (92800), sont mises à sa disposition gratuitement par le propriétaire le tour conformément aux dispositions de l'article 279 a bis du Code Général des Impôts et du décret du 20 mars 2001 codifié à l'article 85bis de l'annexe III du Code Général des Impôts

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Puteaux (92800)

Associations de Puteaux

Siège INSEE

76 ROUTE DE LA DEMI-LUNE, 92800 PUTEAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W922002886
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500050356
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
27/30565
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 922P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres services de restauration n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr