Mission
assurer l'exercice du culte Réformé et de pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement ; sa circonscription comprend les communes de Villeneuve-la-Garenne Gennevilliers La Garenne-Colombes Bois-Colombes Colombes Courbevoie Asnières et Argenteuil ; son siège est à Bois-Colombes, département des Hauts-de-Seine ; il pourra être transféré ailleurs dans la circonscription par décision du conseil presbytéral après approbation du conseil régional ; l'association se compose d'au moins vingt cinq membres ; sa durée est illimitée ; cette association était précédemment dénommée Association Cultuelle de l'Eglise Réformée d'Asnières Bois-Colombes (de1906 à 2012)
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Bois-Colombes (92270)Siège INSEE
24 RUE CARNOT, 95100 ARGENTEUILContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 922P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr