INTERNATIONALE POUR LA PROMOTION DES ENGINS TECHNIQUES ET HI Active Sainte-Consorce Collections patrimoine W921010311 Créée en 1979 voir statuts Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Consorce (69280) Identifiants RNAW921010311 HIST.1460 Anciennes informations Historique Créée le 17/10/1979, dernière déclaration le 23/10/2025 4 évènements 17/10/1979 Création 23/09/1987 Publication au Journal Officiel 23/10/2025 Dernière déclaration 25/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.