l'association a pour objet de faire progresser la qualité des soins, de la prévention et des prises en charge des patients par les professionnels de santé et de tous les autres acteurs intervenant dans le domaine de la santé, quel que soit leur profession et/ou leur statut (salarié, hospitalier, libéral et mixte, bénévole) en développant la formation professionnelle continue, en organisant l'évaluation des pratiques professionnelles et en agissant notamment dans le champ du développement professionnel continu (dpc)
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : FÉDÉFORMA
Nouveau titre : FÉDÉFORMA
Nouvel objet : l'association a pour objet de faire progresser la qualité des soins, de la prévention et des prises en charge des patients par les professionnels de santé et de tous les autres acteurs intervenant dans le domaine de la santé, quel que soit leur profession et/ou leur statut (salarié, hospitalier, libéral et mixte, bénévole) en développant la formation professionnelle continue, en organisant l'évaluation des pratiques professionnelles et en agissant notamment dans le champ du développement professionnel continu (dpc)
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W921009117
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 501112049
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 50111204900017
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 9147
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 261S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : OXYGENE 24113056.. SCANNER DOCUMENTS ANCIEN DOSSIER.. DANS BASE CE JOUR ..MS
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.