Mission
Cette association est dissoute depuis le 2019-10-23.
regrouper les firmes desireuses d'assurer le developpement des charpentes en béton ;de conduire toutes les études nécessaires ; d'être l'interlocuteur de tous représentants extérieurs et de signer avec eux; au nom de l'ensemble de ses membres ; tout contrat qu'elle jugera utile ; de déposer des modèles ou des marques ; prendre des brevets ; de céder des droits d'exploitation des modèles ou des marques déposés ; des licences d'exploitation des brevets pris ; de partciper à la mise au point et au développement de produits découlant de brevets pris par le centre d'études de recherches de la profession ; le Cerib (centre d'études et de recherches de l'industrie du béton); dans ce cadre ; l'association prendra les licences nécessaires des brevets Cerib ; déposera des modèles et des marques ; entreprendra toute action jugée utile dans l'intérêt de l'association ; de s'associer à tout groupement ou association fançaise ou étrangère permettant le développement des charpentes en béton ; d'entr
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Source : Annuaire des guichets locaux
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 921S
Activité
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Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.