POUR LA COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2018-02-19

Projet porté

Développer la recherche juridique,la publication et la diffusion de travaux scientifiques relatifs à l'oeuvre juridique de la révolution française ; tant sur le plan national qu'international ; à cette fin, l'association peut devenir membre d'autres associations ou de fédérations d'associations

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• justice - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 07/05/1985 - Création de l'association
• 22/05/1985 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/02/2018 - Déclaration de dissolution de l'association
• 07/03/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 12/05/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W921005530

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 1223

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 921S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : OXYGENE 24103145 ..AUCUN DOSSIER BUREAU 217

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun