ASSOCIATION DES PÉNALISTES DE SCEAUX

Activité

Projet porté

assurer la promotion du Master 2 Droit pénal et pratique du droit pénal et des diplômes qui le remplaceraient ou le compléteraient, mis en place par la faculté de droit et économie-gestion Jean Monnet, composante de l'Université Paris-Sud, tant auprès de futurs étudiants du diplôme qu'auprès de professionnels du droit, en animer la vie interne, favoriser l'intégration professionnelle des étudiants qui en sont issus, et maintenir un lien entre les différentes promotions par l'organisation de conférences et autres évènements

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations d'étudiants, d'élèves - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Site Web

https://m2droitpenalparis11.wixsite.com/monsite

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/11/2016 - Création de l'association
• 03/12/2016 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/12/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 27/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W921004823

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 893204255

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 89320425500010

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 921S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : https://m2droitpenalparis11.wixsite.com/monsite