EGLISE EVANGELIQUE DE SION

Active Clichy-sous-Bois 1995-02-24
M

Mission

l'association a pour objet exclusif, l'exercice public du culte, dans le respect des législations et réglementations en vigueur et de la confession de foi annexée aux présents statuts ; l'association ne doit, ni par son objet statutaire, ni par ses activités effectives, porter atteinte à l'ordre public ; l'association peut réaliser, en application de la loi de 1905, de son décret d'application et de la jurisprudence, les différentes activités suivantes qui ne sont pas limitatives : a) célébration du culte évangélique sous toutes ses formes (cérémonies, rites, pratiques, etc.) ; b) enseignements et pratiques tirées de la Bible, maintien et communication des doctrines énoncées dans la confession de foi ci-annexée, nécessaires à l'exercice public du culte ; c) organisation de réunions cultuelles pour faire connaître l'Évangile ; d) séminaires et formation des ministres du culte et de toutes personnes nécessaires à l'exercice public du culte ; e) acquisition immobilière, construction, location et plus généralement usage de lieux pour le culte ; f) pourvoir aux frais et aux besoins du culte

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Clichy-sous-Bois (93390)

Associations de Clichy-sous-Bois

Siège INSEE

6 PASSAGE DES FORESTIERS, 93390 CLICHY-SOUS-BOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W921004591
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498073345
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
22110417
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-10-14
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  • Nouvel objet : l’association a pour objet exclusif, l’exercice public du culte, dans le respect des législations et réglementations en vigueur et de la confession de foi annexée aux présents statuts ; l’association ne doit, ni par son objet statutaire, ni par ses activités effectives, porter atteinte à l’ordre public ; l’association peut réaliser, en application de la loi de 1905, de son décret d’application et de la jurisprudence, les différentes activités suivantes qui ne sont pas limitatives : a) célébration du culte évangélique sous toutes ses formes (cérémonies, rites, pratiques, etc.) ; b) enseignements et pratiques tirées de la Bible, maintien et communication des doctrines énoncées dans la confession de foi ci-annexée, nécessaires à l’exercice public du culte ; c) organisation de réunions cultuelles pour faire connaître l’Évangile ; d) séminaires et formation des ministres du culte et de toutes personnes nécessaires à l’exercice public du culte ; e) acquisition immobilière, construction, location et plus généralement usage de lieux pour le culte ; f) pourvoir aux frais et aux besoins du culte
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 932S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr