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ASSOCIATION DU MASTER DROIT DES OBLIGATIONS CIVILES ET COMMERCIALES

Activité

Projet porté

promouvoir le Master de droit des obligations civiles et commerciales de l'Université Paris Descartes, favoriser l'intégration et l'épanouissement des étudiants du Master, assister chaque étudiant dans la réalisation de ses projets universitaires et/ou professionnels

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Malakoff (92240)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Site Web

https://sitedocc7.wixsite.com/master2docc/

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W921003814

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 905338877

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 90533887700012

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 921S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : https://sitedocc7.wixsite.com/master2docc/