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VIVRE A SCEAUX

Activité

Projet porté

participer à la vie publique de la ville de Sceaux, représenter les citoyens auprès des autorités politiques locales, de débattre des choix concernant la gestion locale, de contribuer à l'implication des citoyens dans la vie publique locale et de les éclairer sur les enjeux des territoires auxquels appartient la ville de Sceaux, l'association se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et, notamment, aux articles 11 à 11-7 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 modifiée, relative à la transparence financière de la vie politique et le décret n° 90-606 du 9 juillet 1990 pris en application de la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990, elle constitue un groupement politique au sens des articles L 52-8 et L 52-12 du code électoral

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Sceaux (92330)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W921002602

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 33110045

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 921S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun