Mission
assurer conformément aux dispositions législatives ou règlementaires la fondation et le fonctionnement d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment l'Externat Sainte Jeanne d'Arc à Sceaux, ainsi que la gestion de tout ce qui, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Sceaux (92330)Siège INSEE
27 RUE DES IMBERGERES, 92330 SCEAUXContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 921S
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr