COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES

Active Fontenay-aux-Roses 1976-07-02
M

Mission

respecter la convention qui lie l'association à la ville et qui précise que la commune souhaite promouvoir la solidarité et la convivialité au sein du personnel communal, des établissements publics CCAS, CDE et EPA, et du personnel transféré à la communauté d'agglomération au 1er janvier 2007, établir entre ses membres un esprit d'entraide et d'organiser toutes manifestations d'amitié et de solidarité, à l'exclusion de manifestations politiques, syndicales ou confessionnelles, organiser la distribution de prestations sociales

Domaines

  • groupements d'entraide et de solidarité 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Fontenay-aux-Roses (92260)

Associations de Fontenay-aux-Roses

Siège INSEE

75 RUE BOUCICAUT, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES

Contact

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Identifiants

RNA
W921001637
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788999399
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
26101098
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 921S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr