FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES

Active Malakoff 2010-05-25
M

Mission

contribuer à reconnaissance de l'oeuvre de Françoise Coutant et de l'esprit qui l'inspire, par actions de promotion, de diffusion, de communication et d'éducation en France, comme à l'étranger, dans respect des lois et réglementations en vigueur, sans préjudice des droits patrimoniaux et du droit moral de Pascal et de Claire Coutant et sous réserve des obligations qui leur incombent à ce titre, chaque fois que nécessaire, il leur sera demandé un avis ou une autorisation

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Paris
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Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W921001280
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 941P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr