Mission
contribuer à reconnaissance de l'oeuvre de Françoise Coutant et de l'esprit qui l'inspire, par actions de promotion, de diffusion, de communication et d'éducation en France, comme à l'étranger, dans respect des lois et réglementations en vigueur, sans préjudice des droits patrimoniaux et du droit moral de Pascal et de Claire Coutant et sous réserve des obligations qui leur incombent à ce titre, chaque fois que nécessaire, il leur sera demandé un avis ou une autorisation
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Malakoff (92240)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 941P
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr