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ANAXIM

Activité

Projet porté

mieux appréhender le langage urbanistique et en connaître les procédures. Faciliter l'accès à l'information pour connaître les règles d'urbanisme applicables sur un terrain donné et en connaître les limitations administratives au droit de propriété. Assurer l’information et la participation des usagers pour la prise en compte de leurs intérêts lors de l’élaboration de décisions . Facilité l’accès à l'information pour connaître les règles et normes d'accessibilité des commerces recevant du public. Facilité l'accès à l'information pour connaître les textes applicables en matière de sécurité des commerces recevant du public. Aider à la retranscription d'information pour la mise en œuvre de projets

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Brétigny-sur-Orge (91220)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W913013938

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 913S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun