UNION SPORTIVE FONTENOISE Active Fontenay-lès-Briis Sport W913013336 Créée en 1965 a pour but de pratique le sport de pétanque. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenay-lès-Briis (91640) Identifiants RNAW913013336 HIST.0913000154 Anciennes informations Historique Créée le 12/08/1965, dernière déclaration le 26/01/2021 4 évènements 12/08/1965 Création 31/08/1965 Publication au Journal Officiel 26/01/2021 Dernière déclaration 04/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.