LES TI'CHATS Active Saulx-les-Chartreux Animaux familiers W913007640 829345594 Créée en 2017 protéger les animaux en France ; faire adopter soigner, stériliser les animaux Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saulx-les-Chartreux (91160) ALLEE DES BOIS, 91160 SAULX-LES-CHARTREUX Identifiants RNAW913007640 SIREN829345594 Historique Créée le 04/01/2017, dernière déclaration le 16/11/2017 6 évènements 04/01/2017 Création 04/01/2017 Enregistrement INSEE 21/01/2017 Publication au Journal Officiel 16/11/2017 Dernière déclaration 16/11/2017 Dernier évènement INSEE 02/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animaux familiers Animaux familiers 007050animaux familiers, colombophilie, aquariophilie Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.