SPORT ECOLE GOMETZ Active Gometz-le-Châtel Multisports local W913006808 Créée en 1999 favoriser des rencontres sportives inter-ecoles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gometz-le-Châtel (91940) Identifiants RNAW913006808 HIST.0913011552 Anciennes informations Historique Créée le 10/12/1999, dernière déclaration le 20/10/2015 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/12/1999 Création 20/10/2015 Dernière déclaration 30/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.