PLESSIS-PATE-PETANQUE (P.P.P.) Active Le Plessis-Pâté Sport Club de sport W913005161 507409159 Créée en 1999 jeu de boules (pétanque) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Plessis-Pâté (91220) PL DU 08 MAI 1945, 91220 LE PLESSIS-PATE Identifiants RNAW913005161 SIREN507409159 HIST.0913011514 Anciennes informations Historique Créée le 16/11/1999, dernière déclaration le 18/04/2013 5 évènements 16/11/1999 Création 16/11/1999 Enregistrement INSEE 16/11/1999 Dernier évènement INSEE 18/04/2013 Dernière déclaration 23/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.