ASSOCIATION POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA SECTION D'ORSAY DU PARTI SOCIALISTE Active Orsay Politique locale W913005042 Créée en 1992 politique locale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orsay (91400) Identifiants RNAW913005042 HIST.0913008048 Historique Créée le 15/07/1992, dernière déclaration le 22/06/2018 4 évènements 15/07/1992 Création 05/08/1992 Publication au Journal Officiel 22/06/2018 Dernière déclaration 22/06/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.