ARCHICONFRERIE DE NOTRE DAME DE BONNE GARDE Active Longpont-sur-Orge Religion W913004114 Créée en 1989 association religieuse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Longpont-sur-Orge (91310) Identifiants RNAW913004114 HIST.0913006409 Historique Créée le 20/02/1989, dernière déclaration le 30/11/2021 4 évènements 20/02/1989 Création 29/03/1989 Publication au Journal Officiel 30/11/2021 Dernière déclaration 17/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.