ASSOCIATION TENNIS CLUB DE COURSON-MONTELOUP Active Courson-Monteloup Tennis W913003708 Créée en 1985 promouvoir la pratique du tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courson-Monteloup (91680) Identifiants RNAW913003708 HIST.0913005045 Historique Créée le 29/07/1985, dernière déclaration le 29/02/2016 4 évènements 29/07/1985 Création 07/08/1985 Publication au Journal Officiel 29/02/2016 Dernière déclaration 13/04/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.