COMITE D'ACTION DE BIEVRES CONTRE LES NUISANCES ET POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT - DB 118 (CABNER - DB 118) Active Bièvres Environnement W913001780 Créée en 1977 environnement Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bièvres (91570) Identifiants RNAW913001780 HIST.0913001942 Historique Créée le 09/03/1977, dernière déclaration le 18/01/2022 4 évènements 09/03/1977 Création 22/03/1977 Publication au Journal Officiel 18/01/2022 Dernière déclaration 24/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.