MEMOIRE CASTEL-GOMETZIENNE Active Gometz-le-Châtel Études historiques W913000407 Créée en 1996 promouvoir l'histoire de gometz le chatel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gometz-le-Châtel (91940) Identifiants RNAW913000407 HIST.0913009855 Historique Créée le 12/02/1996, dernière déclaration le 29/05/2015 4 évènements 12/02/1996 Création 28/02/1996 Publication au Journal Officiel 29/05/2015 Dernière déclaration 04/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.