Mission
cette association a pour but de promouvoir la vie locale, l'information générale et politique sur l'Essonne et plus particulièrement sur Ormoy ; Compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L ; 52-8 et L ; 52-12 du code électoral ; Elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la tu fais koi ds la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants ;
Domaines
- action politique locale 👉 Val d'Essonne
Commune & Contact
Commune
Ormoy (91540)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr