ASSOCIATION DU MONT CARMEL

Active Montgeron 1984-01-18
M

Mission

l'association à pour objet, dans le respect du droit français et à l’exclusion de toute recherche de bénéfices, de faciliter le fonctionnement matériel et le développement de toutes œuvres et activités auxquelles participe l’association diocésaine Evry- Corbeil-Essonnes(ci-après en abrégé ADECE), gérer le patrimoine non cultuel de l'ADECE, dont les caractéristiques historiques, culturelles, patrimoniales et remarquables justifient d'en assurer la pérennisation. A cet effet, sans pour autant poursuivre un but lucratif, elle pourra posséder, administrer, gérer, échanger, céder ou acheter tous les biens, meubles ou immeubles utiles directement ou indirectement à l'objet ci dessus. Elle pourra aussi les donner à bail, les prêter ou les mettre à disposition, moyennant ou non indemnité compensatrice de charges de toute personne physique ou morale poursuivant un but identique ou similaire

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Montgeron (91230)

Associations de Montgeron

Siège INSEE

55 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 91230 MONTGERON

Contact

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Identifiants

RNA
W912007384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434855359
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
84-17
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr