CARRE D'ART Active Morsang-sur-Orge Promotion artistique W912006674 Créée en 2003 developper les pratiques artistiques amateurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morsang-sur-Orge (91390) Identifiants RNAW912006674 HIST.0912013249 Historique Créée le 05/12/2003, dernière déclaration le 05/12/2003 4 évènements 05/12/2003 Création 05/12/2003 Dernière déclaration 10/01/2004 Publication au Journal Officiel 17/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.