ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE CHAMP DOLENT ( ASCCD) Active Saint-Germain-lès-Corbeil Promotion sport Culture W912006391 Créée en 2003 encadrement et pratique d'activites sportives et culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Germain-lès-Corbeil (91250) Identifiants RNAW912006391 HIST.0912013032 Historique Créée le 10/06/2003, dernière déclaration le 31/08/2004 3 évènements 10/06/2003 Création 31/08/2004 Dernière déclaration 14/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport / Culture Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.