COMITE FESTIF DU COLLEGE LA VALLEE Active Épinay-sous-Sénart Éducation Activités festives W912006267 Créée en 2003 creer un climat de convivialite au sein de l'etablissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épinay-sous-Sénart (91860) Identifiants RNAW912006267 HIST.0912012848 Historique Créée le 15/01/2003, dernière déclaration le 16/09/2003 3 évènements 15/01/2003 Création 16/09/2003 Dernière déclaration 08/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Activités festives Éducation 015000éducation formation Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2003-03-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.