CENTRE EVANGELIQUE ' MONTAGNE D'HOREB ' C.E.M.H.

Active Méry-sur-Oise 2007-02-08
M

Mission

objet exclusif l'exercice public du culte protestant évangélique conformément aux lois et au règlement en vigueur, à sa confession de foi, à ces statuts, à son règlement intérieur, à la charte de l'église, notamment : la célébration du culte sous toutes ses formes (cérémonie, rite, pratique) ; le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toute personne concourant à l'exercice du culte ; l'acquisition à titre gratuit et à onéreux, l'aliénation, l'échange, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; la propagande religieuse lorsqu'elle se manifeste par des pratiques publiques ; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires

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Commune & Contact

Commune

Méry-sur-Oise (95540)

Associations de Méry-sur-Oise

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Identifiants

RNA
W912005095
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0912014698
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-10-02
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  • Nouvel objet : objet exclusif l'exercice public du culte protestant évangélique conformément aux lois et au règlement en vigueur, à sa confession de foi, à ces statuts, à son règlement intérieur, à la charte de l'église, notamment : la célébration du culte sous toutes ses formes (cérémonie, rite, pratique) ; le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toute personne concourant à l'exercice du culte ; l'acquisition à titre gratuit et à onéreux, l'aliénation, l'échange, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; la propagande religieuse lorsqu'elle se manifeste par des pratiques publiques ; les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr