ASSOCIATION SPORTIVE DE CHEVANNES Active Chevannes Football Club de sport W912004309 495362436 Créée en 1996 vocation sportive football Contact ANNUAIREchevannes.fr/fr/rb/1965979/les-associations-48mairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Chevannes Siège Chevannes (91750) 23 RUE DE LA LIBERATION, 91750 CHEVANNES Identifiants RNAW912004309 SIREN495362436 HIST.0912009863 Historique Créée le 27/06/1996, dernière déclaration le 03/12/2007 6 évènements 27/06/1996 Création 27/06/1996 Enregistrement INSEE 10/07/1996 Publication au Journal Officiel 03/12/2007 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Chevannes : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune