M
Mission
l'exploitation du droit de chasse sur les terrains de la commune ainsi que dans son périmètre, d'une manière générale et sur les territoires où elle possèdera le droit de chasse, soit par apport, location ou autorisation, elle aura pour mission de gérer, de développer, de protéger, de prélever la faune sauvage, la destruction des espèces classées nuisibles, le contrôle du braconnage
Domaines
- chasse 👉 Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
@
Commune & Contact
Commune
Étiolles (91450)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W912004014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr