AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE VERT LE PETIT Active Vert-le-Petit Anciens combattants W912002332 Créée en 1920 créer des liens d'amitié entre ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vert-le-Petit (91710) Identifiants RNAW912002332 HIST.0912003709 Historique Créée le 18/08/1920, dernière déclaration le 12/12/2005 4 évènements 18/08/1920 Création 15/09/1920 Publication au Journal Officiel 12/12/2005 Dernière déclaration 18/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.