CONSEIL DE PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE LE SAUSSAY A BALLANCOURT Active Ballancourt-sur-Essonne Parents d'élèves W912000239 Créée en 1967 regrouper l'ensemble des parents d'élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ballancourt-sur-Essonne (91610) Identifiants RNAW912000239 HIST.0912000281 Historique Créée le 23/11/1967, dernière déclaration le 28/11/2021 4 évènements 23/11/1967 Création 21/12/1967 Publication au Journal Officiel 28/11/2021 Dernière déclaration 30/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.