ASSOCIATION SPORTIVE DE BADMINTON D'ITTEVILLE

Active Itteville 2022-07-21
M

Mission

l'association dite Association sportive de Badminton d'Itteville « Bad'Itt » est fondée entre les adhérents aux présents statuts ; Elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées ; Sa durée est illimitée ; Elle est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations ; L'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la Loi et par la Fédération Française de Badminton ; L'association s'interdit toutes discriminations illégales, veille au respect de ce principe, ainsi qu'à celui des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres ;

Domaines

  • Badminton (badminton, squash, pelote basque) 👉 Val d'Essonne
@

Commune & Contact

Commune

Itteville (91760)

Associations de Itteville

Siège INSEE

7 ALLEE BEAUREGARD, 91760 ITTEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W911006088
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
918709569
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 911S

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr