COMITE DES FETES DE BRIERES LES SCELLES Active Brières-les-Scellés Foyers ruraux W911005894 Créée en 1975 organisation des fetes et loisirs de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brières-les-Scellés (91150) Identifiants RNAW911005894 HIST.0911000336 Anciennes informations Historique Créée le 02/06/1975, dernière déclaration le 21/02/2025 4 évènements 02/06/1975 Création 29/06/1975 Publication au Journal Officiel 21/02/2025 Dernière déclaration 23/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.