PELOTE ET CIE

Active Vayres-sur-Essonne 2018-01-22
M

Mission

cette association a pour but de protéger les animaux dit de ferme, en les recueillant lorsqu'ils se trouvent en détresse pour cause d'abandon, maltraitance, disparition de leur propriétaire, etc... L'association veille à leur bien-être et subvient à tous leurs besoins jusqu'à leur mort. Les animaux recueillis ne feront l'objet d'aucun aspect commercial tels que vente, reproduction, location, etc... L'association peu être amenée à faire de l'accueil ponctuel et/ou temporaire pour des animaux en difficulté, le temps que leur situation s'améliore. Dans ce cas un contrat de placement est établie pour une durée déterminée qui peu être renouvelée si nécessaire. En cas de surnombre, naissances inopinées ou mésentente d'un sujet avec les autres, l'association pourra envisager de mettre en place l'adoption de l'animal sous conditions de contrat et de participation forfaitaire qui sera déterminée par les membres du bureau en fonction du type d'animal et des frais engagés pour celui-ci

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vayres-sur-Essonne (91820)

Associations de Vayres-sur-Essonne

Siège INSEE

83 ROUTE DE LA RUCHERE, 91820 VAYRES-SUR-ESSONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W911002493
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850080292
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 911S

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr