ASSOCIATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE D'ORMOY LA RIVIERE (AAPPMA ORMOY LA RIVIERE)

Active Ormoy-la-Rivière 1961-03-01
M

Mission

l'association a pour objet de déterminer des lots de pêche sur le domaine de l'état du département des communes ou de riverains groupés ou non en associations syndicales ; de participer à la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ainsi qu'à la destruction des animaux nuisibles ; d'organiser la surveillance et l'organisation de ses lots de pêche ; d'effectuer sous reserve des autorisations nécessaires tous les travaux de mise en valeur piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ormoy-la-Rivière (91150)

Associations de Ormoy-la-Rivière

Contact

#

Identifiants

RNA
W911000603
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0911001623
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr