ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU PLESSIS SAINT BENOIST

Active Plessis-Saint-Benoist 1954-11-16
M

Mission

cette association a pour but de grouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les etrangers qui, seraients admis en vue du developpement du gibier par la protection, le repeuplement l'elevage la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse par apports des sociétaires ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plessis-Saint-Benoist (91410)

Associations de Plessis-Saint-Benoist

Contact

#

Identifiants

RNA
W911000561
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0911001606
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 911S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr