LES PETITS BONHOMMES VERTS Active Itteville Locataires & Proprio Droits civiques W911000520 Créée en 2009 amélioration des conditions de vie du camping du val d'essonne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Itteville (91760) Identifiants RNAW911000520 Historique Créée le 30/07/2009, dernière déclaration le 09/08/2011 4 évènements 30/07/2009 Création 29/08/2009 Publication au Journal Officiel 09/08/2011 Dernière déclaration 12/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Droits civiques Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.