FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE D'ITTEVILLE Active Itteville Oeuvres scolaires W911000161 Créée en 1995 SCOLAIRE VOYAGES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Itteville (91760) Identifiants RNAW911000161 HIST.0911003444 Historique Créée le 04/12/1995, dernière déclaration le 21/10/2013 3 évènements 04/12/1995 Création 21/10/2013 Dernière déclaration 19/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.