COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU TERRITOIRE DE BELFORT CDSA 90
Activité
Mission
organisation de la vie sportive fédérale (programmation des rencontres départementales, le soutien des associations affiliées à la FFSA, le développement du sport adapté, la création de nouvelles associations et clubs sportifs nouveaux, l'adhésion de nouveaux licenciés, le développement de liens entre les associations, la formation, l'organisation de journée d'études et de réflexion, de conférences, la publication d'un bulletin départemental, etc) ; représentation des associations auprès de la FFSA et la LSA ; représentation auprès des pouvoirs publics et des comités départementaux des autres fédérations ; assurer le relais entre la fédération et le comité régional d'une part les associations et les clubs sportifs d'autre part notamment en répercutant les informations, en diffusant les documents qui émanent du niveau fédéral ou régional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs du département aux rencontres interdépartementales, régionales, interrégionales, nationales ou internationales ; promouvoir l'image du sport adapté dans le public par l'intermédiaire de la presse écrite, radiophonique, audiovisuelle, l'organisation de conférences, colloques etc d'intérêt départemental ; défendre les intérêts du Sport Adapté, en particulier la défense des marques déposées à l'INPI de « Sport Adapté », « Activités Motrices » et « A chacun son défi » ainsi que les droits et prérogatives liés à l'agrément et à la délégation du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
Commune
Belfort (90000)
Domaine
handisport
Contact
Pour contacter l'association, vous pouvez :
La mairie locale peut avoir des informations :
Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE (HANDICAPES MENTAUX) DU TERRITOIRE DE BELFORT
Nouveau titre : COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU TERRITOIRE DE BELFORT CDSA 90
Nouvel objet : organisation de la vie sportive fédérale (programmation des rencontres départementales, le soutien des associations affiliées à la FFSA, le développement du sport adapté, la création de nouvelles associations et clubs sportifs nouveaux, l’adhésion de nouveaux licenciés, le développement de liens entre les associations, la formation, l’organisation de journée d’études et de réflexion, de conférences, la publication d’un bulletin départemental, etc) ; représentation des associations auprès de la FFSA et la LSA ; représentation auprès des pouvoirs publics et des comités départementaux des autres fédérations ; assurer le relais entre la fédération et le comité régional d’une part les associations et les clubs sportifs d’autre part notamment en répercutant les informations, en diffusant les documents qui émanent du niveau fédéral ou régional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs du département aux rencontres interdépartementales, régionales, interrégionales, nationales ou internationales ; promouvoir l’image du sport adapté dans le public par l’intermédiaire de la presse écrite, radiophonique, audiovisuelle, l’organisation de conférences, colloques etc d’intérêt départemental ; défendre les intérêts du Sport Adapté, en particulier la défense des marques déposées à l’INPI de « Sport Adapté », « Activités Motrices » et « A chacun son défi » ainsi que les droits et prérogatives liés à l’agrément et à la délégation du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 90
Préfecture : Territoire de Belfort
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500062227
Numéro de l'annonce : 2227
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901006112
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0901002598
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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