SYNDICAT COMMUNAL DE CHASSE DE VILLENEUVE LA DONDAGRE Active Villeneuve-la-Dondagre Chasse W893007111 Créée en 1931 divers chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-la-Dondagre (89150) Identifiants RNAW893007111 HIST.0231 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1931, dernière déclaration le 30/08/1931 4 évènements 30/08/1931 Création 30/08/1931 Dernière déclaration 23/09/1931 Publication au Journal Officiel 01/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.