COMITE DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA VILLE DE SENS

Active Sens 1978-03-02
M

Mission

représenter les habitants et propriétaires d'immeubles auprès de la municipalité et des pouvoirs publics ; préserver leur cadre de vie et leur environnement par la conservation du patrimoine architectural et artistique de la ville ; établir des rapports suivis avec tous les organismes administratifs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sens (89100)

Associations de Sens

Contact

#

Identifiants

RNA
W893007086
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1311
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr