ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES COURS SECONDAIRES DE JEUNES FILLES DE SENS Active Sens Parents d'élèves W893007084 Créée en 1931 inconnu Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sens (89100) Identifiants RNAW893007084 HIST.0207 Anciennes informations Historique Créée le 07/02/1931, dernière déclaration le 07/02/1931 4 évènements 07/02/1931 Création 07/02/1931 Dernière déclaration 18/02/1931 Publication au Journal Officiel 01/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.