ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS FRANCO DANOISE DE TUBES Active Sens Sport W893007078 Créée en 1978 divers sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sens (89100) Identifiants RNAW893007078 HIST.1333 Anciennes informations Historique Créée le 23/05/1978, dernière déclaration le 04/08/1980 4 évènements 23/05/1978 Création 03/06/1978 Publication au Journal Officiel 04/08/1980 Dernière déclaration 01/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.